Ordre du jour du conseil municipal du 27 mai 2016

Voici l’ordre du jour du conseil municipal qui se tiendra à 20h :

1 Vente Lot 11 Lotissement Grand Cèdre
2 Autorisation passation marché de travaux -Lot 3- Bâtiment technique communal
3 Décision modificative n’A et 5 – Budget Général
4 Décision modificative n’B – Budget Eau Assainissement
5 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau potable 2015
6 Demande d’inscription « réserve parlementaire » opération accessibilité salle
polyvalente
7 Demande d’inscription « amende de police 2016 » pour réfection de la barrière du Pont
du Rieussec
S Convention de médiation entre les communes de Crest, Aouste sur Sye, Salllans, Mirabel
et Blacons, Piégros la Clastre et l’association «Sauvegarde de l’enfance et de
l’adolescence de la Drôme »
9 Modification de tracé suite à annulation DUP pour la parcelle de M. CELLIER (suite à des
travaux d’extension
10 Convention Vélo-cargo Drôme/Le Forum/Commune de Saillans
11 Subvention association « La Boule Mousseuse »
12 Mise à disposition d’un local – bail civil Maison Gautheron
13 Autorisation de passation des marchés de travaux pour la mise en conformité des
déversoirs d’orage