Ordre du jour du Conseil municipal du 10 juillet 2015
Voici les points de l’ordre du jour du Conseil municipal de Saillans du vendredi 10 juillet 2015 à 20 :
1 Décision modificative n°l Budget Général
2 Décision modificative n » 1 Budget Eau Assainissement
3 Programmation Ad’AP (Agenda d’Accessibilité Programmée)
4 Adoption rapport CLECT suite au transfert de la compétence périscolaire
5 Restauration intérieure de l’Eglise Saint Géraud – Demande d’inscription de subvention
6 Création d’une zone bleue
7 Appel à projets de l’AERMC -Zéro pesticide en zones non agricoles
8 Tarifs d’occupation du domaine public
9 Convention de mise à disposition d’un local
10 Accroissement Temporaire d’activité (renforcement saisonnier été 2015)
11 Vente de mobilier
12 Convention CD26/Commune/3CPS aires de covoiturage Gare et Magnanerie
13 Nouveaux horaires de l’Ecole Diane Lometto
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