Le conseil communautaire de la CCCPS aura lieu Jeudi 19 janvier 2017 à 19h00
Salle Polyvalente à Mirabel et Blacons

Voici l’ordre du jour, avec notamment en points 8, 9, 10, élection de vices-présidences et du bureau. La municipalité de Saillans sera candidate :
sur la vice-présidence Environnement Energie : Vincent Beillard
au Bureau : Agnès Hatton

1.     Approbation du compte-rendu du 08 décembre 2016,
2.     Avant-Projet Définitif du bâtiment ALSH Ste Euphémie,
3.     Tarifs applicables sur l’aire d’accueil des gens du voyage et convention ALT 2 avec l’Etat,
4.     Définition de l’intérêt communautaire suite à l’approbation des statuts,

5.     Rapport d’Orientation Budgétaire,
6.     Rétrocession à l’euro symbolique de 2 parcelles propriétés du Conseil Départemental 26 pour l’implantation de conteneurs semi-enterrés,
7.     Demande de subvention auprès du CD26 pour les actions touristiques 2017,

8.   Augmentation du nombre de Vice-Présidences,
9.   Election du membre du Bureau Communautaire,
10.  Election des Vice-Présidences,

11.  Indemnité annuelle de Conseil en faveur des comptables du Trésor Public exerçant les fonctions de receveur des Communes et EPCI,
12.  BP éco parc du Pas de Lauzun : DM N°01,
13.  BP BIE : DM N°04,
14.  BP STEP : DM N°04,
15.  BP CCCPS DM n°16,
16.  DETR 2017 – Bâtiment sportifs et BIE,
17.  Questions diverses.