Le Conseil communautaire aura lieu à la salle des fêtes d’Espenel de 19h à 21h ce jeudi 8 juin 2017

1. Lecture des décisions prises depuis le 18 mai 2017
2. Approbation du compte rendu du 18 mai 2017
3. Animation du projet de Plateforme collective de compostage
4. Adhésion à l’ADEM 26
5. Convention de partenariat animation sociale 2017 entre le Département de la Drôme et la Communauté de Communes,
6. Modifications et mises à jour du Projet d’Etablissement et règlement de fonctionnement du Multi-accueil “Les Tchoupinets”
7. Demande de subvention – CAF 2017 – “Egalité des chances”
8. Demande de subvention d’investissement – CAF – pôle Social,
9. Election des membres du SMDVD
10. Mise en place du paiement des recettes locales par TIPI (Titres Payables Par Internet)
11. Rétrocession à l’euro symbolique d’une parcelle propriété du Conseil Départemental 26 pour l’implantation d’un conteneur semi-enterré sur la commune d’Espenel
12. BP Eco Parc du Pas de Lauzun décision modificative N° 01 – Régularisation BP 2017
13. BP Eco Parc du Pas de Lauzun décision modificative N° 02 – Régularisation dépôts de garantie
14. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
15. BP CCCPS décision modificative N° 05 – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
16. Questions diverses