Ordre du jour du conseil communautaire du 03/11/2016, 19h au Centre Rural d’Animation à Piégros la Clastre

26 octobre 2016 / Intercommunalité
  1. Approbation du compte rendu du 28 septembre 2016,
  2. La  Zone d’activités des Valernes à Crest : Validation de l’AVP (Avant Projet),
  3. Guide des producteurs : impression et diffusion,
  4. PPT lancement du nouveau programme,
  5. Convention de partenariat relative à la création de places réservées en établissement d’accueil du jeune enfant – Département de la Drôme,
  6. Acquisition ou cession par acte administratif,
  7. Décision Modificative Budgétaire : BP CCCPS DM N° 12,
  8. Décision Modificative Budgétaire BP CCCPS DM N° 13,
  9. Budgets supplémentaires,
  10. Organisation des Services,
  11. Diffusion du spot publicitaire de promotion de la Plateforme de la rénovation,
  12. Avenant à la convention TEPCV : enveloppe financière complémentaire,
  13. Questions diverses.