Ordre du jour de la réunion 3CPS du jeudi 25 septembre
La réunion du prochain Conseil Communautaire aura lieu le 25 septembre 2014 à 20h30 – Salle du Conseil Municipal à Crest.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte rendu de la séance du 26 juin 2014.
2. Approbation des règlements intérieurs des équipements sportifs et du Temple de Saillans.
3. Approbation des conventions de mise à disposition des équipements sportifs et du Temple de Saillans.
4. Réponse à l’appel à manifestation d’intérêt Centre Bourg.
5. Convention avec l’ADIL pour l’observatoire de l’habitat et demande de financement au CDDRA.
6. Convention d’occupation précaire avec la médiathèque d’Aouste.
7. Programme Agro-environnemental Climatique.
8. Taux de promotion des agents intercommunaux.
9. Désignation de Me Gaillard comme conseil juridique de la CCCPS.
10. Durée d’amortissement des biens (complément).
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