La réunion de l’intercommunalité aura lieu à Saillans jeudi 4 décembre à 19h avec l’ordre du jour suivant :
Approbation du compte rendu du 23/10/2014
Rapport définitif de la CLECT
Modification sur délibération CCCP/2014/145 – 7.3.1.
Transfert des emprunts de la Commune de Crest à la CCCPS correspondant aux équipements transférés
Reprise des emprunts liés aux STEP
La fibre optiqiue : Adhésion à ADN
Création d’un service mutualisé pour l’instruction des ADS et création de poste “Instruction des demandes d’urbanisme”
Travaux du siège
Projet centre aquatique
Convention relative à la prestation de service pour l’établissement des rôles d’assainissement
convention de mise à disposition d’un agent technique pour l’entretien de la STEP de Vercheny
Convention relative à la gestion des espaces communs de l’immeuble Chantebise
Avenants aux convention en lien avec l’enfance et la jeunesse
Fuson administrative des 2 Relais d’Assistantes Maternelles
Représentant de la CCCPS au Conseil d’Administration des collèges du territoire
Acquisition d’un camion pour le déplacement des bennes à la déchetterie à Crest et d’un tractopelle pour le tasse des bennes en déchetterie
Décision budgétaire modificative n° 7
Avenant à la convention d’objectif de l’OT du Pays de Saillans
Convention d’objectifs pour le nouvel Office de Tourisme “de Crest et du Pays de Saillans”
Questions diverses