• Approbation des Comptes de Gestion 2018 du budget principal et des budgets annexes 

A/ budget principal,

B/ budget annexe Station d’Epuration – STEP,

C/ budget annexe Bureaux Industriels et Economique – BIE,

D/ budget annexe ZA les Valernes,

E/ budget annexe Eco parc du Pas de Lauzun,

F/ budget annexe SPIC centre aquatique – activités nautiques,

G/ budget annexe SPIC production énergies renouvelables,

1. Comptes Administratifs 2018 du budget principal,
2. Comptes Administratifs 2018 du budget annexe : Station d’Epuration – STEP,
3. Comptes Administratifs 2018 du budget annexe : Bureaux Industriels et Economiques – BIE,
4. Comptes Administratifs 2018 du budget annexe : ZA Les Valernes,
5. Comptes Administratifs 2018 du budget annexe : Eco Parc du Pas de Lauzun,
6. Comptes Administratifs 2018 du budget annexe : SPIC CENTRE AQUATIQUE – ACTIVITES NAUTIQUES,
7. Comptes Administratifs 2018 du budget annexe : SPIC PRODUCTION ENERGIES RENOUVELABLES,
8. Affectation du résultat du budget principal CCCPS,
9. Affectation des résultats des budgets annexes STEP, BIE, ZA les Valernes, Eco parc du Pas de Lauzun, SPIC centre aquatique – activités nautiques et SPIC production énergies renouvelables,

A/ budget annexe Station d’Epuration – STEP,

B/ budget annexe Bureaux Industriels et Economiques – BIE,

C/ budget annexe ZA les Valernes,

D/ budget annexe Eco parc du Pas de Lauzun,

E/ budget annexe SPIC centre aquatique – activités nautiques,

F/ budget annexe SPIC production énergies renouvelables,

1. Fiscalité locale : vote des taux,
2. Tarification des ordures ménagères,
3. Tarifs de la piscine Intercommunale de Crest,
4. Tarifs ALSH Extrascolaires et Périscolaires,
5. Budget primitif 2019 – Budget Principal,
6. Prolongation et modification de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) : Conteneurs semi enterrés CSE N°2016-01,
7. Tarification redevances assainissement,
8. Budget primitif 2019 – Budget annexe Station d’Epuration – STEP,
9. Vente des BIE : délibération visant à reprendre les résultats excédentaires du BIE vers le budget général
10. Budget primitif 2019 – Budget annexe Bureaux Industriels et Economiques – BIE,
11. Budget primitif 2019 – Budget annexe ZA les Valernes,
12. Budget primitif 2019 – Budget annexe Eco parc du Pas de Lauzun,
13. Budget primitif 2019 – Budget annexe production d’énergies renouvelables,
14. Cadence amortissements des biens sur le budget énergies renouvelables,
15. Condition de remboursement de la dette du budget Energies renouvelables envers le budget principal,
16. Budget primitif 2019 – Budget annexe centre aquatique – « Activités nautiques »,
17. Demande de création d’une Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) : construction d’un centre aquatique N°2019-01,
18. Approbation du montant des attributions de compensation au 1er janvier 2019,
19. Création d’un poste d’adjoint technique,
20. Avancement au grade supérieur,
21. Tableau des effectifs,
22. Mise à Disposition d’un ACFI (Agent Chargé de la Fonction d’Inspection),
23. Validation des entreprises retenues pour une implantation sur l’Eco parc du Pas de Lauzun,
24. Subvention à IVDD,
25. Subvention à La Mission Locale,
26. Subvention Faubourg 26,
27. Participation à l’association Biovallée,
28. Avenant de prorogation à la Convention d’Objectifs de l’Office de Tourisme,
29. Subvention à l’Office de Tourisme intercommunal,
30. Actions touristiques 2019,
31. Subvention de fonctionnement pour le Multi-accueil Les P’tits Bouts à Saillans,
32. Versement des subventions de fonctionnement pour La Maison des Jeunes et de la Culture – Nini Chaize,
33. Renouvellement de la convention entre la CCVD et la CCCPS pour l’accueil d’enfants des communes de Montclar sur Gervanne et Cobonne au multi-accueil Les Tchoupinets à Aouste sur Sye,
34. Convention constitutive d’un groupement de commandes en vue de permettre la collecte et le traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) captés dans les déchetteries du territoire du SYDRAD,

D.   Questions diverses