jeudi 27 juin, 19h conseil communautaire, Salle des fêtes d’Espenel
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour du conseil du 27 juin prochain.
A. Lecture des décisions prises depuis le 15 mai 2019
B. Validation du procès-verbal du 15 mai 2019
C. Délibérations
- Rapport d’activité des services de la CCCPS pour l’année 2018,
- Plan mercredis, ouvertures de places pour septembre,
- Convention d’Objectifs et de Moyens entre la Communauté de Communes du Crestois et du Pays de Saillans et la MJC Centre Social Nini Chaize,
- Règlement intérieur des crèches de la CCCPS,
- Projet d’établissement du Petit Bosquet,
- Tarifs Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) extrascolaires et périscolaires,
- Convention Structure Artificielle d‘Escalade (SAE) du Gymnase Chareyre au Club Alpin Français,
- Création de tarifs de mise à disposition des équipements sportifs et modification du règlement intérieur d’utilisation des équipements sportifs,
- Tarifs applicables à l’aire d’accueil des gens du voyage,
- Convention d’objectifs avec l’association Faubourg 26,
- Filière chanvre : subvention 2018 et convention 2019,
- Actualisation du plan de financement – Restons Pas Plantés La !
- Proposition de délibération de la Décision Modificative n°01/2019 du budget BIE.
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