Règlement Intérieur

L’Observatoire de la Participation se réunira une fois par mois.

Chaque réunion de l’Observatoire de la Participation devra être précédée d’un ordre du jour et animée par un membre volontaire. Un secrétaire aura aussi pour rôle d’éditer un compte-rendu.

L’Observatoire de la Participation échangera avec les élus une fois par trimestre lors d’un comité de pilotage informel.

Des rencontres intermédiaires peuvent être sollicitées par les Élus ou les membres de l’Observatoire de la Participation.

De façon exceptionnelle, l’Observatoire de la Participation peut intervenir lors d’un Conseil Municipal à la condition d’être intégré à l’ordre du jour.

Il est souhaitable qu’un ou plusieurs membres de l’Observatoire de la Participation soient présents aux comités de pilotage, aux Conseils municipaux ou aux commissions. La ou les personnes représentant l’Observatoire de la Participation seront présentées au début de la réunion. Elles ne pourront pas intervenir directement au nom de l”Observatoire  lors d’une réunion.

Le calendrier officiel des élus est à disposition de l’Observatoire de la Participation afin de faciliter l’organisation de présence des membres de l’Observatoire aux diverses assemblées.

Une boîte mail est à disposition afin de faciliter la prise de contact et la diffusion des informations entre élus et membres de l’Observatoire. Son utilisation doit rester modérée et porter sur des demandes spécifiques.

L’Observatoire de la Participation est composé de 12 membres maximum.

Une liste de candidats potentiels sera éditée, sous sollicitation spontanée ou lors d’une réunion publique.

Les nouveaux membres de l’Observatoire de la Participation seront tirés au sort, avec une méthode permettant la parité, dans la liste des candidats inscrits.

Chaque fois qu’un membre de l’Observatoire souhaitera se retirer au cours des 6 ans de mandature, son remplaçant sera tiré au sort dans la liste des candidats potentiels.

Les candidats s’engageront au respect de la Charte en la signant.

Les candidats s’engageront à l’assiduité aux réunions et rendez-vous de l’Observatoire de la Participation.

L’engagement au sein de l’Observatoire de la Participation n’exclut pas la participation individuelle aux commissions, aux Groupe Action-Projet ou à toute autre association de veille citoyenne.