Le conseil aura bien lieu à la salle des fêtes et non à la salle polyvalente comme annoncée précédemment  (afin de respecter le cadre juridique où cette dernière est mentionnée dans la convocation).

1. Validation du compte rendu du 28 avril 2016,
2. Délibération relative au projet de ZAC du Pas de Lauzun et définition des modalités de concertation,
3. Convention relative à la prestation de service unique pour l’accueil du jeune enfant – Mutualité Sociale Agricole,

• Tarifs secteur jeunes,
• Règlement de fonctionnement – Multi-accueil « Le Petit Bosquet »,
• Projet d’établissement – Multi-accueil « Le Petit Bosquet »,
• Validation du règlement d’attribution d’aide financière TEPCV,
• Convention de groupement de commande pour l’élaboration du document unique,
• Convention de groupement de commande pour la conduite d’une étude dans le cadre du système d’assainissement du Crestois,
• Attribution du marché public relatif à la fourniture d’un véhicule pour le service déchets,
• Attribution du marché public relatif à la fourniture, livraison et déchargement pour la collecte des déchets,
• Création de 2 postes au service social par avancement de grade,
• Budget général CCCPS DM N°3,
• Budget général CCCPS DM N°4,
• Admission en non-valeur de produits irrécouvrables,
• Budget général CCCPS DM N°5,
• Régularisation écritures 2015 sur compte 458 Opérations « Microcrèche de Piégros et création de deux logements » : Décision Modificative Budget général CCCPS N°06,
• Questions diverses.