Validation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 23 janvier 2020
Délibérations
1. Approbation du compte de gestion 2019 du budget principal,
2. Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe : stations d’épuration – STEP,
3. Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe : bureaux industriels et économiques BIE,
4. Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe : ZA des Valernes,
5. Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe : Eco parc du Pas de Lauzun,
6. Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe SPIC : production d’énergies renouvelables,
7. Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe SPIC : centre aquatique – activités nautiques,
8. Compte administratif 2019 du budget principal,
9. Compte administratif 2019 du budget annexe : stations d’épuration – STEP,
10. Compte administratif 2019 du budget annexe : bureaux industriels et économiques – BIE,
11. Compte administratif 2019 du budget annexe : ZA des Valernes,
12. Compte administratif 2019 du budget annexe : Eco parc du Pas de Lauzun,
13. Compte administratif 2019 du budget annexe SPIC : production d’énergies renouvelables,
14. Compte administratif 2019 du budget annexe SPIC : centre aquatique – activités nautiques,
15. Délibération portant clôture définitive du budget annexe des BIE,
16. Avenant à la convention financière avec le syndicat mixte ADN pour la deuxième tranche,
17. Convention avec la commune de Piégros la Clastre pour le remboursement des charges de chauffage pour la micro crèche Les Marrissous,
18. Ecoparc du Pas de Lauzun : convention d’incorporation des réseaux d’eau potable et d’assainissement dans le domaine public du Syndicat Mirabel-Piégros-Aouste (SMPA),
19. Avis du service des Domaines concernant les ventes des lots de l’Eco parc du Pas de Lauzun,
20. Vente des lots 2 et 6 de l’Eco parc du Pas de Lauzun à l’entreprise Rapid’Vert,
21. Demande de dérogation à la règle du repos dominical – Caves Carod à Vercheny,
22. Convention concernant le projet de recherche de ressource en eau dans les alluvions de la Drôme pour pérenniser un usage agricole – canal de la Gervanne à la Sye : prise en charge de l’étude,
23. Convention d’assistance technique à l’exploitation des stations d’épuration avec le Département de la Drôme/ SATESE Drôme Ardèche,
24. Mise en place de containers maritimes pour la sécurisation des dépôts de déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) sur les déchèteries intercommunales,
25. Convention de partenariat avec le CAUE et la commune de Saillans concernant le projet de construction d’un centre d’animation rurale,
26. Convention de partenariat avec le CAUE et la commune de Saillans concernant le projet de rénovation de l’immeuble du Prieuré,
27. Convention d’animation du Programme d’Intérêt Général (PIG) Drômois « amélioration de l’habitat »,
28. Recrutement d’un stagiaire mutualisé et porté par la CCVD, dans le cadre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt « se réapproprier l’approvisionnement en bois local & accompagner les projets territoriaux autour de la filière forêt-bois »,
29. Modification de postes d’emplois permanents,
30. Convention de participation couvrant le risque santé, mise en œuvre par le Centre de Gestion de la Drôme et participation de la CCCPS,
31. Convention de participation couvrant le risque prévoyance mise en œuvre par le Centre de Gestion de la Drôme et participation de la CCCPS,
32. RIFSEEP : ajout de groupes aux cadres d’emploi de rédacteur territorial, assistant socio-éducatif, conseiller socio-éducatif et revalorisation du groupe 1 du cadre d’emploi de conseiller socio-éducatif.

 Questions diverses