ORDRE DU JOUR du Conseil communautaire qui aura lieu à 19h00 à la Salle des Fêtes d’Espenel

1. Approbation du compte rendu du 23 avril 2015

2. Réseau des OT51 : convention, subvention 2015 et nomination des délégués

3. Opération Train Veyn’Art 2015

4. Espace du Bosquet : Révision du PV de mise à disposition

5. Révision du PV de mise à disposition de la STEP de Saillans, achat du tènement foncier et cession d’une parcelle de terrain sur l’emprise de la STEP

6. Désignation de Me GALLIARD en tant qu’avoué pour le dossier RUISI/AMAURIC

7. Réalisation de deux supports de communication et de promotion de l’éco mobilité – Demande de subvention et convention de partenariat

8. Convention de mise en oeuvre du projet Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV)

9. Délibération de principe pour la création d’une SEM

10. Restitution du service périscolaire aux communes de l’ex pays de Saillans : Convention

11. Liquidation de retraite : convention CDG

12. Modification du poste animateur de la plateforme et ingénierie financiére

13. Création d’un poste de conseiller des activités physiques et sportives (catégorie A)

14. Nouveau tableau des effectifs

15. Délibération sur acquisition de matériels d’entretien gazon (terrains sportifs)

16. Décision Modificative N° 1sur BP 3CPS

17. Décision modificative STEP

18. Espace culturel du Temple de Saillans : Convention de partenariat CCCPS/Communes et changement des tarifs de location

19. Désignation d’élus délégués aux instances de gouvernance de l’association Biovallée

20. Questions diverses