Conseil Communautaire du jeudi 26 septembre 2019 à 19h à la Salle polyvalente de Mirabel et Blacons
1. Mise en place d’un Service Local d’Intervention pour la Maîtrise de l’Energie (SLIME),
2. Convention cadre avec le CAUE,
3. Convention tripartite CAUE / CCCPS / Aouste-sur-Sye,
4. Convention de participation de la CCCPS à l’observatoire de l’habitat Drôme-Ardèche de l’ADIL 26 (2019 – 2021),
5. Réhabilitation de l’usine à billes à Mirabel-et-Blacons – Demande de subvention au titre du PLH pour la construction de 4 logements communaux,
6. Travail sur les éco-matériaux dans la vallée de la Drôme,
7. Annulation de l’implantation de deux entreprises sur l’Ecoparc du Pas de Lauzun,
8. Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de la Drôme, la CCVD et la CCCPS,
9. Plan de financement du Plan Pastoral Territorial de la vallée de la Drôme pour 2019-2021 et participation financière de la CCCPS,
10. Convention de partenariat avec la Fondation CNP Assurances et participation financière à l’achat de défibrillateurs automatisés externes
11. Evolution des tarifs en établissement d’accueil de jeunes enfants (EAJE) entrainant une modification des règlements de fonctionnement,
12. Convention d’objectifs et de moyens entre la CCCPS et le multi-accueil associatif Les p’tits bouts à Saillans,
13. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne – Rhône-Alpes sur la gestion de la Communauté de Communes du Crestois et du Pays de Saillans – exercices 2014 à 2016 : bilan des actions entreprises par la collectivité suite aux recommandations reçues,
14. Modification des articles 7, 8 et 12 des statuts du Syndicat Mixte de la Rivière Drôme et de ses affluents (SMRD),
15. Retrait de la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron du SYTRAD,
16. Archivage – Convention d’affectation de personnel du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Drôme,
17. Formation – règlement de formation,
18. Formation – Compte Personnel de Formation : frais pédagogiques,
19. Augmentation du coefficient multiplicateur de la TASCOM (taxe sur les surfaces commerciales),
20. Dissolution du budget annexe des bâtiments industriels économiques (BIE),
21. Annulations de créances,
22. Décision Modificative n°01/2019 du BP CCCPS : acquisition de nouvelles licences et ajustement du FPIC,
23. Décision Modificative n°01/2019 du BP Centre Aquatique : Paiement de frais bancaires,
24. Décision Modificative n°01/2019 du BP Ecoparc du Pas de Lauzun : régularisation transfert de charges,
25. Décision Modificative n°01/2019 du BP Les Valernes : régularisation transfert de charges,
26. Décision Modificative n°01/2019 du BP Energies Renouvelables : dotations aux amortissements et reprise sur subventions,
27. Décision Modificative n°01/2019 du BP STEP : dotations aux amortissements et reprise sur subventions,
28. Décision Modificative n°02/2019 du BP BIE : dotations aux amortissements.
D. Questions diverses
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