Conseil communautaire à Piegros (et non à Mirabel), jeudi 12 déc à 18h (et non 19h)

8 décembre 2019 / Intercommunalité

Lecture des décisions prises depuis le 7 novembre 2019
Validation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 7 novembre 2019
Délibérations :

  1. BP Centre Aquatique décision modificative n°02 de 2019 – virement de crédit,
  2. Fiscalité locale : vote des taux,
  3. Taxe GEMAPI 2020,
  4. Tarification des ordures ménagères,
    1. Taxe d’enlèvement ordures ménagères,
    2. Redevance ordures ménagères,
    3. La tarification des professionnels,
  5. Tarifs de la piscine Intercommunale de Crest,
  6. Budget primitif 2020 – Budget Principal,
  7. Tarification redevances assainissement,
    1. Vote des redevances assainissement,
    2. Vote de la redevance pollution (pour les entreprises),
  8. Budget primitif 2020 – Budget annexe Station d’Epuration – STEP,
  9. Budget primitif 2020 – Budget annexe ZA les Valernes,
  10. Budget primitif 2020 – Budget annexe Eco parc du Pas de Lauzun,
  11. Budget primitif 2020 – Budget annexe production d’énergies renouvelables,
  12. Autorisation de programme et des crédits de paiement (AC/CP) : Saillans Accueil Jeune enfant N°2020-01,
  13. Subvention de fonctionnement pour le Multi-accueil Les P’tits Bouts à Saillans,
  14. Versement des subventions de fonctionnement pour La Maison des Jeunes et de la Culture – Nini Chaize,
  15. Adhésion et participation à l’association des acteurs de Biovallée,
  16. Subvention à Initiative Vallée de la Drôme Diois (IVDD),
  17. Subvention à l’association Faubourg 26,
  18. Attribution des subventions pour les manifestations sportives 2020,
  19. Indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) régie,
  20. Tableau des effectifs,
  21. Convention pour la gestion du programme Territoires d’Innovation,
  22. Convention avec l’ADEME pour l’appel à projets Vélo & Territoires,
  23. Groupement de commandes pour trois marchés – Bougeons autrement en Biovallée,
  24. Renouvellement de la convention de partenariat CCCPS-CCVD-SDED,
  25. Demande de dérogation repos dominical de l’entreprise « la Halle »,
  26. Projet de création d’un multi-accueil à Saillans : Programme,
  27. Renouvellement Contrat Enfance et Jeunesse 2019-2022.

 

Questions diverses