Conseil communautaire à Piegros (et non à Mirabel), jeudi 12 déc à 18h (et non 19h)
Lecture des décisions prises depuis le 7 novembre 2019
Validation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 7 novembre 2019
Délibérations :
- BP Centre Aquatique décision modificative n°02 de 2019 – virement de crédit,
- Fiscalité locale : vote des taux,
- Taxe GEMAPI 2020,
- Tarification des ordures ménagères,
- Taxe d’enlèvement ordures ménagères,
- Redevance ordures ménagères,
- La tarification des professionnels,
- Tarifs de la piscine Intercommunale de Crest,
- Budget primitif 2020 – Budget Principal,
- Tarification redevances assainissement,
- Vote des redevances assainissement,
- Vote de la redevance pollution (pour les entreprises),
- Budget primitif 2020 – Budget annexe Station d’Epuration – STEP,
- Budget primitif 2020 – Budget annexe ZA les Valernes,
- Budget primitif 2020 – Budget annexe Eco parc du Pas de Lauzun,
- Budget primitif 2020 – Budget annexe production d’énergies renouvelables,
- Autorisation de programme et des crédits de paiement (AC/CP) : Saillans Accueil Jeune enfant N°2020-01,
- Subvention de fonctionnement pour le Multi-accueil Les P’tits Bouts à Saillans,
- Versement des subventions de fonctionnement pour La Maison des Jeunes et de la Culture – Nini Chaize,
- Adhésion et participation à l’association des acteurs de Biovallée,
- Subvention à Initiative Vallée de la Drôme Diois (IVDD),
- Subvention à l’association Faubourg 26,
- Attribution des subventions pour les manifestations sportives 2020,
- Indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) régie,
- Tableau des effectifs,
- Convention pour la gestion du programme Territoires d’Innovation,
- Convention avec l’ADEME pour l’appel à projets Vélo & Territoires,
- Groupement de commandes pour trois marchés – Bougeons autrement en Biovallée,
- Renouvellement de la convention de partenariat CCCPS-CCVD-SDED,
- Demande de dérogation repos dominical de l’entreprise « la Halle »,
- Projet de création d’un multi-accueil à Saillans : Programme,
- Renouvellement Contrat Enfance et Jeunesse 2019-2022.
Questions diverses
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