Le compte-rendu du conseil municipal du 18 décembre 2015 est disponible en téléchargement.

Plusieurs points (lire l’ordre du jour ci-dessous) notamment plusieurs demandes d’inscriptions au titre de la DETR 2016, la convention de partenariat, l’étude CAUE pour la révision du PLU, Convention de partenariat entre la commune de Saillans et une motion de soutien pour un service de médiation sociale mutualisé…

Accéder à la page de Téléchargement

Ordre du jour :

N° Points
1 Amortissement au budget général suite à la liquidation du Syndicat Intercommunal des Energies du Diois
2 Décisions modificatives au budget eau assainissement (DMn°5)
3 Décisions modificatives au budget général (DM n°9)
4 Transfert d’emprunt de la communauté de communes du Crestois et du Pays de Saillans
5 Création d’un bâtiment communal pour les services techniques aux normes sécurité et accessibilité –Demande d’inscription au titre de la DETR 2016
6 Rénovation thermique et mise en accessibilité de la salle polyvalente – Demande d’inscription à la DETR 2016
7 Mise en conformité des déversoirs d’orage suite prescriptions Police de l’Eau – Demande d’inscription à la DETR 2016
8 Convention de partenariat entre la commune de Saillans et les communes membres de l’ex CCPS pour l’exercice de la compétence en l’absence de création de syndicat périscolaire
9 Etude CAUE portant sur un accompagnement de la démarche de concertation en amont de la révision du PLU
10 Tableau des indemnités des élus –ajout d’un conseiller municipal délégué
11 Régime indemnitaire des régisseurs de recettes ou d’avances
12 Achat de la parcelle cadastrée section B n°383 quartier Saint Jean à Saillans
13 Restauration stèle romaine– Demande d’inscription de subvention au Ministère de la Culture (DRAC) au titre des travaux de restauration sur objet mobilier classé
14 SDED Raccordement individuel au forfait – approbation du projet
15 Demande de subvention à la Région Rhône Alpes Auvergne au titre du contrat d’aménagement Gare et du développement de mobilité douce
16 Mutualisation des certificats d’économies d’énergie

En préambule, Monsieur le Maire rajoute à l’ordre du jour 2 délibérations

17. Admission en non valeur de titres de recettes des années 1997 à 2014 sur M14 et M49

18. Motion de soutien pour un service de médiation sociale mutualisé

Monsieur François PEGON souhaite ajouter un point relatif aux travaux.