Le 1er conseil municipal aura lieu ce vendredi 20 mars à 18h. L’ordre du jour est le suivant : 1) Election du Maire 2) Détermination…
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Le compte-rendu du conseil municipal du 21 février 2020 est accessible sur la page spécifique. Il a été débattu notamment du projet de crèche intercommunale…
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à 20h, salle du conseil > ordre du jour : – projet de crèche intercommunale sur la commune de Saillans – modalités d’adhésion de Saillans…
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Renoncement au transfert de la compétence assainissement : Suite au courrier reçu par la CCCPS, il s’avère que le passage de la compétence assainissement n’est…
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1. Opposition au transfert de la compétence assainissement des eaux usées à la CCCPS 2. Adhésion au Conseil d’ Architecture d’Urbanisme et d’Environnement de la…
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Rapport sur les actions entreprises suite au rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes Approbation de l’actualisation des statuts du Syndicat Départemental d’Energies de…
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Attention, exceptionnellement le conseil municipal du vendredi 19 juillet 2019 aura lieu à 18h (salle du conseil municipal). Ordre du jour : 1 Arrêt du…
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Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 17 mai à 20h : 1. Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable 2. Approbation…
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Salle du conseil, à 20h 1. Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire 2. Revalorisation des indemnités des élus (modification IB/IM) délibération fixant le montant des indemnités…
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Remplacement de deux conseillers municipaux démissionnaires Proposition des membres de la commission de contrôle des listes électorales Décisions modificatives au budget général (M14) Rénovation de…
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Demande de subvention au CD26 pour création et montage d’une scène Demande de subvention au CD26 pour la mise en oeuvre d’un AMO-projet de création…
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Le compte-rendu est accessible sur la page spécifique des comptes rendus des conseils municipaux avec notamment la présentation du rapport annuel de la CCCPS sur…
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1. Périmètre de délimitation des Abords (PDA) 2. Décisions modificatives au budget général 3. Décisions modificatives au budget eau et assainissement 4. Modification du tableau…
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1. Décision modificative n° 1 Budget lotissement 2. Schéma général d’eau potable – choix du prestataire 3. Schéma général d’assainissement – choix du prestataire 4….
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Le compte-rendu intégral du conseil municipal du 18 mai 2018 est accessible sur la page spécifique (la version définitive sera votée lors du conseil municipal…
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1. Création d’un parking pour la maison médicale – Demande d’ouverture d’une enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique (DUP), portant mise en compatibilité du…
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Le vendredi 2 février, le conseil municipal a délibéré sur les points suivants notamment le point 11 qui clôt l’opération « Lotissement du Grand Cèdre » avec…
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1 – Décision de reprise des concessions en état d’abandon – modification tableau des concessions 2 – Nouveau tarif du marché 3 – Bail emphytéotique…
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Conseil municipal, à 20h, vendredi 15 décembre 2017, salle du conseil 1. Décision de reprise des concessions en état d’abandon 2. Nouveau règlement du marché…
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1. Délégation de compétence du conseil municipal au Maire 2. Acquisition de la parcelle section AB n° 924 et 926 p situées au lieu-dit La…
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Ordre du jour du conseil municipal du 12 octobre, à 19h, salle du conseil 1. Décisions modificatives budget général 2. Mandat spécial – déplacements élus…
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Salle du conseil, à 20h 1. Désignation du nombre d’adjoints 2. Élection d’un 3e adjoint au Maire 3. Montant des indemnités de fonction du maire…
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Un ordre du jour bientôt fourni : 1. Rapport annuel 2016 sur la qualité du service d’eau potable (RPQS) 2. Décisions modificatives au budget général…
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1 Taux de fiscalité 2017 2 Compte administratif budget général et affectation du résultat 3 Compte administratif budget eau/assainissement et affectation du résultat 4 Compte…
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Un conseil municipal très technique avec notamment 2 autorisations de passation de marché : celle de la révision du Plan Local d’Urbanisme avec l’offre de Jam…
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1 Convention de prise en charge partielle du montant de redevance des Diagnostics ANC entre le SIGMA et la Commune de Saillans 2 Demande de…
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Le compte-rendu du conseil municipal du 20 janvier 2017 est accessible sur la page Comptes rendus des conseils municipaux avec notamment la délibération pour le plan…
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Ordre du jour du Conseil municipal du 20 janvier 2017, à 20h, salle du Conseil. 1 Refus du transfert de la compétence PLU à la…
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Le compte-rendu du conseil municipal du 4 novembre 2016 est disponible sur la page des comptes rendus. Petit résumé rapide : arrivée d’un nouveau conseiller…
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Le conseil municipal aura lieu le vendredi 4 novembre à 20h. 1 Nouveau Conseiller municipal 2 Désignation des membres du CCAS 3 Modification du tableau…
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