Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 novembre 2015

20 novembre 2015 / Informations village

Le compte rendu du conseil municipal du 6 novembre 2015 est disponible en téléchargement.

Plusieurs points (lire l’ordre du jour ci-dessous) notamment convention avec la Société Anonyme d’Economie Mixte Locale « Energie Rhône Vallée » afin d’équiper les toitures des bâtiments communaux de 2 micro centrales photovoltaïques d’une puissance de 9KVA, les frais de scolarité…

Accéder à la page de Téléchargement

N Points
1 Refinancement du prêt n° AR196383000 – travaux rues Lambert/Illaire
2 Décisions modificatives au budget eau assainissement (DMn°3)
3 Décisions modificatives au budget général (DM n°5, 6,7 et 8)
4 Demande de subvention au titre du programme d’investissement de l’Etat sur les monuments historiques 2016
5 Adoption des statuts et du périmètre du syndicat périscolaire
6 Frais de scolarité année scolaire 2014/2015
7 Frais des activités périéducatives (TAP) 2014/2015
8 Modification du tableau des effectifs
9 Mutualisation des certificats d’économies d’énergie
10 Adhésion à la Société d’Economie Mixte Rhône Vallée
11 Participation pour la protection sociale complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de labellisation
12 Suppression de la régie scolaire de recettes
13 Vente de mobilier communal : matériel sono et poste informatique
14 Vente de mobilier communal : lits du gîte communal
15 Convention entre la commune de Saillans et l’association Les Gourmands
16 Appel à projets de l’Agence de l’Eau Rhône-Alpes Méditerranée et Corse – réduire la pollution pluviale dans les systèmes d’assainissement