1 Refinancement du prêt n” AR196383000 – travaux rues Lambert/lllaire
2 Décisions modificatives au budget eau assainissement (DMn-S)
3 Décisions modificatives au budget général (DM n°5, 6, 7 et 8)
4 Demande de subvention au titre du programme d’investissement de l’Etat sur les
monuments historiques 2016

5 Adoption des statuts et du périmètre du syndicat périscolaire
6 Frais de scolarité année scolaire 2014/2015
7 Frais des activités périéducatives (TAP) 2014/2015
8 Modification du tableau des effectifs
9 Mutualisation des certificats d’économies d’énergie
10 Adhésion à la Société d’Economie Mixte Rhône Vallée
11 Participation pour la protection sociale complémentaire santé dans le cadre d’une
procédure de labellisation
12 Suppression de la régie scolaire de recettes
13 Vente de mobilier communal : matériel sono et poste informatique
14 Vente de mobilier communal : lits gîte communal
15 Convention entre la commune de Saillans et l’association des Gourmands
16 Appel à projets de l’Agence de l’Eau Rhône-Alpes Méditerranée et Corse – réduire la
pollution pluviale dans les systèmes d’assainissement