Ordre du jour – Conseil Communautaire du 29 janvier 2015
Ordre du jour du Conseil Communautaire du jeudi 29 janvier 2015 à 19h, Salle d’animation rurale de Piégros la Clastre
1. Approbation du compte-rendu du 04/12/2014
2. Convention schéma jeunesse
3. Demande de financement au CDDRA/projet pôle social
4. Convention de partenariat de mise en œuvre de la politique de territoire à énergie positive
5. Désignation d’un délégué au Conseil d’Administration de l’association de la marque Biovallée©
6. Convention de partenariat avec le Conseil Général relative à la mise en place du dispositif de covoiturage
7. Demande de subvention DETR au titre de l’aménagement de l’Eco parc du Pas de Lauzun
8. Structuration filière Chanvre – programme d’action 2015
9. Association du réseau des OTSI : désignation des délégués
10. Association de l’Office du Tourisme – Cœur de Drôme de Crest et de Saillans
11. Demande de financement au titre de l’animation du PIG
12. Contribution tripartite entre le CAUE, la commune et la CCCPS
13. Convention entre le CAUE et la CCCPS
14. Demande de financements pour les travaux de réhabilitation et de mise aux normes de la STEP DE Saillans
15. Cession à titre gratuit par la commune du terrain d’assiette de la STEP de St Sauveur en Diois
16. Convention de mise à disposition de services mutualisés de secrétariat administratif
17. Convention de mise à disposition de services techniques mutualisés
18. Convention de mise à disposition du service urbanisme mutualisé
19. Convention pour l’utilisation du tractopelle de la CCCPS
20. Stratégie politique du mandat et Débat d’Orientation budgétaire
21. Questions diverses
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