Jeudi 14 décembre à 19h, salle Max Tabardel à Crest

1. Lecture des décisions prises depuis le 21 septembre 2017
2. Approbation du procès-verbal du 21 septembre 2017
3. Validation de l’AVP pour l’aménagement de la Vélodrôme
4. Subvention au réseau des OT / salon des randonneurs 2017
5. Annulation de la subvention au réseau des OT et subvention complémentaire à l’OT pour 2017
6. Taxe de séjour
7. Vente des BIE Martin Hérold
8. Délibération complémentaire suite à la délibération du 13/04/2017 portant sur l’approbation du dossier réalisation de la ZAC du Pas de Lauzun
9.Délibération complémentaire suite à la délibération du 13/04/2017 portant sur l’approbation du programme des équipements publics de la ZAC du Pas de lauzun
10. Mise à jour du projet d’aménagement del a ZAC du Laurzun
11. Création d’un poste au service technique
12. Convention de partenariat avec le CD26 pour le soutien à la production de logements locatifs sociaux
13. Travaux à la STEP d’Aurel
14. Avis du Conseil Communautaire sur la modification de l’article 11 du SYTRAD relatif aux modalités de retrait du sysndicat,
15. Contrats de reprise des matériaux et contrat type CITEO
16. Financement du projet de reconstruction de l’ALSH Ste Euphémie
17. Projet de reconstruction de l’ALSH Ste Euphémie – acquisition de la parcelle AB394 à la commune de Crest
18. Attribution de la subvention “Développement durable” 2017
19. Demande de subvention diagnostic Assainissement STEP de Crest
20. Approbation du montant des attributions au 1er janvier 2017
21. BP STEP DMI 01 : Travaux sur la STEP Aurel
22. BP CCCPS DMI 15 : Prestation ADT salon des randonneurs 2017
23. BP CCCPS DM 16 : Subvention exceptionnelle OT
24. BP CCCPS DMI 17 : Centre Aquatique : MOE – AMO et autres études complémentaires
25. Création d’un budget annexe : Centre quatique “Activités nautiques”
26. BP STEP DM 02 : STEP ST SAUVEUR – Dotations aux amortissements et reprise sur subventions
27. Budget primitif 2017 du budget annexe de la ZA La Tuilière
28.BP CCCPS DM 18 : Dotations aux amortissements
29. BP CCCPS DM 19 : Régularisation de l’Attribution de Compensation année 2017
30. Questions diverses