1er Conseil municipal de la mandature 2020-2026
Le 1er conseil municipal aura lieu ce vendredi 20 mars à 18h.
L’ordre du jour est le suivant :
1) Election du Maire
2) Détermination du nombre d’adjoints et élection des adjoints
3) Désignation des représentants de la commune pour participer à l’élection des délégué du Comité syndical du SDED (Syndicat départemental d’Energies de la Drôme)
4) Désignation des délégués syndicaux au SMPAS
De fait il se tiendra en fait salle de réunion et en huis clos car la préfecture indique dans sa lettre aux maires 9bis du 17 mars :
• Les conseils municipaux entrent en fonction immédiatement si le maire a été élu dès le premier tour. La question du huis clos ne se pose pas dès lors que les habitants ne sont pas autorisés à se déplacer.
• Si la salle du conseil municipal ne permet pas d’assurer des conditions sanitaires conformes aux recommandations du ministère de la santé, le conseil municipal pourra se réunir à titre dérogatoire dans un autre lieu qui doit répondre aux impératifs de neutralité, de sécurité et d’accessibilité (ArtL2121-7 du CGCT)
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